Synthèse — Citoyenneté
Droits, devoirs, rôle de citoyen · AMUM et MEM
Synthèse complète
1 — Les valeurs de la République

L’exemple de toute cette synthèse : REBOND & CO, un parc de loisirs indoor. Léa y est assistante manager, Nadia manager. Les AMUM se reconnaîtront dans Léa, les MEM dans Nadia.

Quatre mots qu’on lit au fronton des mairies, et qui se vivent tous les jours au travail : quand Lise donne son avis en réunion, quand chaque famille est accueillie de la même façon, quand Yanis vient aider au snack un samedi de rush.

Liberté
penser, s’exprimer et agir, dans le respect de la loi et d’autrui
  • Au travail : donner son avis en réunion, dans le respect des règles de l’entreprise et des autres.
  • « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. » DDHC de 1789, art. 4
Égalité
les mêmes droits pour tous devant la loi, sans discrimination
  • Au travail : les mêmes chances d’évoluer, quel que soit le sexe, l’origine ou le handicap ; le même accueil pour chaque client.
  • « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. » DDHC, art. 1er
Fraternité
la solidarité, le respect et l’entraide entre citoyens
  • Au travail : aider un collègue en difficulté ; l’esprit d’équipe.
  • « Liberté, Égalité, Fraternité » est la devise de la République. Constitution, art. 2
Laïcité
la séparation des Églises et de l’État ; la liberté de croire ou de ne pas croire
  • Au travail : la neutralité envers les clients, encadrée par le règlement intérieur.
  • Loi du 9 décembre 1905, articles 1 et 2.

Les valeurs ne s’arrêtent pas à la porte de l’établissement : elles valent pour les clients comme pour l’équipe.

La laïcité au travail : qui doit être neutre ?
QuiLa règle
L’État et ses agentsLa neutralité est obligatoire : un agent public ne manifeste pas ses convictions religieuses dans son service.
Un salarié d’une entreprise privéeLa liberté de religion est la règle. L’entreprise peut la restreindre si son règlement intérieur le prévoit, et si la restriction est justifiée et proportionnée.
Un clientIl est libre de ses convictions, dans le respect de la loi et des autres.
Ce que dit la loiLoi du 9 décembre 1905, articles 1 et 2 : la séparation des Églises et de l’État. Code du travail, article L1321-2-1 : le règlement intérieur peut inscrire un principe de neutralité, si la restriction est justifiée et proportionnée au but recherché.
Pour les MEMLe manager fixe la règle pour toute l’équipe, et la fait respecter de la même façon pour chacun. Le REAC MEM attend la « connaissance des obligations de neutralité et de traitement équitable » (compétences 3 et 4).
2 — Les institutions et la démocratie
Qui fait quoi
1
Le Président de la République
Il veille au respect de la Constitution et nomme le Premier ministre.
Élu pour 5 ans au suffrage universel direct.
2
Le Gouvernement
Il détermine et conduit la politique de la Nation.
Le Premier ministre et les ministres, nommés par le Président.
3
Le Parlement
Il vote la loi et contrôle le Gouvernement.
L’Assemblée nationale (députés, élus par les citoyens) et le Sénat (sénateurs, élus par des élus).
4
Les collectivités
Elles gèrent les affaires locales : écoles, collèges, lycées, routes, transports…
Les communes, les départements et les régions, dirigés par des conseils élus.
La démocratie : le pouvoir appartient au peuple
La formeComment on participe
ReprésentativeOn élit des représentants, qui décident en notre nom : le vote.
ParticipativeOn s’exprime aussi entre deux élections : associations, syndicats, pétitions, consultations.
Ce que dit la loiConstitution, article 3 : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. »
Le vote
On vote dès 18 ans, si l’on est Français et inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique à 18 ans pour les jeunes recensés ; après un déménagement, il faut s’inscrire dans sa nouvelle commune. Les citoyens d’un autre pays de l’Union européenne qui vivent en France votent aux élections municipales et européennes.
💡 Voter est un droit, et un devoir civique : en France, il n’est pas obligatoire. C’est le moyen le plus direct de choisir ses représentants, et de peser sur les décisions.
3 — Droits, devoirs, engagement

La citoyenneté, c’est appartenir à une communauté politique et participer à la vie de la société. Elle donne des droits, elle demande des devoirs, et elle se vit en participant.

Ce que dit la loiConstitution du 4 octobre 1958, article 1er : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens… »
Ce que la citoyenneté donne, ce qu’elle demande
Des droitsDes devoirs
voterrespecter la loi
s’exprimer librementrespecter les autres
être éduquépayer ses impôts : une « contribution commune », selon les moyens de chacun (DDHC, art. 13)
travailler : « chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi » (Préambule de 1946, al. 5)participer à la vie démocratique
être protégé : santé, chômage, retraiterespecter le règlement intérieur de son entreprise
travailler dans un environnement sain et sûr
Droit, devoir… ou les deux ?
Classez chaque exemple. La correction s’affiche aussitôt.
S’engager
La façonPar exemple
Les associations, le bénévolatun club sportif, une association d’aide alimentaire
Les projets locaux, les actions solidairesune collecte, le nettoyage d’un quartier
Le service civiquede 16 à 25 ans (jusqu’à 30 ans en situation de handicap), une mission indemnisée de 6 à 12 mois
La réserve civique ou sanitaireaider ponctuellement lors d’événements ou de crises
Au travailse présenter aux élections du CSE ; devenir sauveteur secouriste du travail
4 — Citoyen au travail
En entreprise aussi, on est citoyen : on respecte ses collègues et les règles, on travaille en équipe, on accueille chaque client avec la même qualité de service. Et l’entreprise, elle, respecte les droits de ses salariés.
Ce que dit la loiCode du travail, article L1222-1 : le contrat de travail s’exécute de bonne foi — de la part du salarié comme de l’employeur.
Le règlement intérieur
Il fixe les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline, et les sanctions possibles. Il est obligatoire à partir de 50 salariés. Le manager et son assistant le respectent, et le font respecter : les deux REAC le demandent (compétence 6 pour l’AMUM, compétence 1 pour le MEM).
La représentation du personnel
Le droitCe qu’il veut dire
Le CSELe comité social et économique représente les salariés, dès 11 salariés. Code du travail, art. L2311-2
Les élections professionnellesChaque salarié peut voter et, sous conditions, se porter candidat.
La liberté syndicaleAdhérer — ou non — au syndicat de son choix. Code du travail, art. L2141-1
Le droit de grèveUn droit inscrit dans la Constitution, encadré par la loi. Préambule de 1946, al. 7
⚠ Ces droits se respectent aussi chez les autres. Écarter un équipier d’une mission parce qu’il est syndiqué, ou parce qu’il a fait grève, c’est une discrimination (chapitre 5).
5 — Les discriminations

Juin, à REBOND & CO : Léa aide Nadia à trier les candidatures pour l’été. Un responsable d’une autre équipe lui conseille d’écarter un candidat pourtant qualifié : « Avec ce prénom-là, les clients vont se méfier. »

Est-ce légal ? Que risque l’entreprise ? Que doit faire Léa ? La réponse est dans l’étude de cas, plus bas.

Discriminer, c’est traiter quelqu’un moins bien qu’un autre, dans une situation comparable, à cause d’un critère interdit par la loi — à l’embauche, au travail, pour un logement, pour l’accès à un bien ou à un service.

Les critères interdits
La loi en liste plus de vingt-cinq. Les plus fréquents : l’origine, le sexe, la religion, le handicap, l’âge, l’orientation sexuelle, l’apparence physique, la situation de famille, l’état de santé, la grossesse, le lieu de résidence, le nom de famille, les opinions politiques, les activités syndicales, la vulnérabilité économique. La liste complète est sur le site du Défenseur des droits.
Quel critère est en cause ?
Les sept situations de l’activité en binôme. Choisissez un critère pour chacune, puis vérifiez.
Ce que risquent la personne, et l’entreprise
QuiLa sanction pénale maximale
La personne qui discriminejusqu’à 3 ans de prison et 45 000 € d’amende
… dans un lieu qui accueille du publicjusqu’à 5 ans de prison et 75 000 € d’amende
L’entreprise elle-mêmejusqu’à 225 000 € d’amende : une entreprise ne va pas en prison, elle paie le quintuple
Ce que dit la loiCode pénal, articles 225-1, 225-2 et 225-4 · Code du travail, article L1132-1. Devant le conseil de prud’hommes, la victime peut aussi obtenir l’annulation de la décision et des dommages et intérêts.
L’étude de cas : le recrutement
La situation
Un manager écarte un candidat qualifié parce qu’il porte un prénom à consonance étrangère.

1. Est-ce légal ?

Non. Écarter un candidat à cause de son prénom, c’est le traiter moins bien à cause de son origine, réelle ou supposée : une discrimination à l’embauche, interdite par le Code du travail (art. L1132-1) et punie par le Code pénal (art. 225-1 et 225-2).

2. Quelles conséquences pour l’entreprise ?

Pénales : jusqu’à 3 ans et 45 000 € pour la personne qui a décidé, jusqu’à 225 000 € pour l’entreprise. Devant les prud’hommes : l’annulation de la décision et des dommages et intérêts. Et une image abîmée — avis en ligne, presse —, sans compter un bon candidat perdu.

3. Que feriez-vous à la place du manager ?

Trier sur les compétences seulement : des critères écrits avant de lire les CV, les mêmes questions pour chaque candidat, une trace de chaque décision. Et Léa, témoin ? Elle refuse d’appliquer la consigne, et en parle à Nadia.
Réagir
Vous êtes…Ce que vous faites
Témoin, comme LéaRefuser d’appliquer la consigne, et en parler à son manager ; recruter sur les compétences seulement, avec les mêmes questions pour tous les candidats.
VictimeNoter les faits (date, lieu, témoins), garder les preuves, en parler.
Pour être aidéLe Défenseur des droits : le 39 28 ou antidiscriminations.fr, gratuitement.
Pour les MEMLe REAC demande deux choses au manager. Sensibiliser ses collaborateurs aux situations de discrimination (compétence 1) : en parler au brief, recadrer une remarque déplacée tout de suite. Et intégrer la non-discrimination dans ses process RH (compétence 4) : une annonce sans critère interdit, des critères de sélection écrits avant de lire les CV, les mêmes questions pour chaque candidat, une trace de chaque décision.
6 — S’informer, vérifier
Un citoyen s’informe pour décider : voter, réagir, en parler autour de lui. Encore faut-il savoir ce qu’on lit. Première étape : distinguer un fait, une opinion et une publicité.
C’est…L’exempleCe qui le trahit
un fait« Le parc a accueilli 6 250 visiteurs pendant les vacances de la Toussaint. »il se vérifie
une opinion« C’est le meilleur parc de la région. »il se discute
une publicité« − 20 % sur les anniversaires ce mois-ci ! »il cherche à faire acheter
Fait, opinion ou publicité ?
Huit phrases à classer. La correction s’affiche aussitôt.
Pour les MEMLe REAC le demande en toutes lettres : « Distinguer faits et opinions » (compétence transversale « Communiquer »). C’est aussi la base d’un recadrage ou d’un entretien : on parle de faits datés, pas d’impressions.
Repérer une fausse information
Le réflexeLa question à se poser
Vérifier la sourceQui parle ? Un média connu, un compte anonyme, un site parodique ?
Vérifier l’auteur et la dateQui l’a écrit, et quand ? Une vieille information peut ressortir des années plus tard.
CroiserD’autres médias fiables disent-ils la même chose ?
Se méfier de l’émotionUn titre qui choque ou indigne est fait pour être partagé vite : on vérifie d’abord.
Vraie ou fausse info : les réflexes, en pratique
Sur Facebook, un post circule : « Un enfant gravement blessé à REBOND & CO samedi : le parc cache tout ! » Pour chaque élément, dites ce qu’il vous apprend.

Au travail aussi. Une rumeur sur le parc circule : on ne la partage pas, on ne la commente pas, on prévient son manager. C’est l’entreprise qui communique.

Ce que dit la loiLoi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information : elle encadre la diffusion de fausses nouvelles en période électorale.
7 — La vie numérique
Sur Internet, on reste citoyen : on respecte les autres et la loi. Et ce qu’on publie peut nuire à l’image de son entreprise — une photo du parc sur un compte personnel, une critique d’un client, une vidéo de collègue.
Le cyberharcèlement
1
En parler
À un proche, à votre formateur, à votre manager : on ne reste pas seul.
2
Garder des preuves
Des captures d’écran, avec la date et le nom du compte.
3
Signaler
Au réseau social, et sur internet-signalement.gouv.fr.
4
Appeler le 3018
Le numéro national contre les violences numériques : gratuit, anonyme et confidentiel.
Ce que dit la loiCode pénal, article 222-33-2-2 : le harcèlement moral, y compris en ligne, est puni jusqu’à 3 ans de prison et 45 000 € d’amende.
Le RGPD : vos données, et celles des autres
Une donnée personnelle, c’est tout ce qui permet d’identifier une personne : un nom, un téléphone, une adresse, une photo, une adresse IP… Le règlement européen sur la protection des données (RGPD) repose sur trois principes.
Le principeAu parc
Collecter seulement l’utile, pour un but précispour réserver un anniversaire : le nom et le téléphone du parent, pas sa profession
Informer, et obtenir l’accord quand il le fautdire au client à quoi servira son e-mail
Protéger, et ne pas garder plus que nécessairepas de liste de clients sur son téléphone personnel, ni dans un groupe WhatsApp
Vos droitsCe qu’ils permettent
Accèssavoir quelles données une organisation détient sur vous
Rectificationfaire corriger une information fausse ou incomplète
Effacementdemander la suppression de vos données, dans certains cas
Oppositionrefuser l’utilisation de vos données, par exemple pour la publicité
Ce que dit la loiRGPD, article 5 (les principes) et article 83 : des amendes jusqu’à 20 millions d’euros, ou 4 % du chiffre d’affaires mondial. En cas de problème, on peut se plaindre auprès de la CNIL.
Pour les MEM« Appliquer et faire appliquer les réglementations en vigueur (protection des données, cybersécurité, conditions générales de vente) » (compétence 7) : le manager fixe les règles de l’équipe — où sont rangées les listes de clients, qui y a accès, ce qu’on n’envoie jamais par messagerie personnelle.
Le droit à l’image : on demande avant
Chacun décide de l’utilisation de son image. Photographier ou filmer un client, un collègue, un stagiaire demande son accord ; diffuser une image demande une autorisation, écrite pour pouvoir la prouver. Les photos d’un anniversaire pour le compte Instagram du parc ? L’accord écrit des parents d’abord. Sans accord, la personne peut exiger le retrait de l’image.
Ce que dit la loiCode civil, article 9 : le droit au respect de la vie privée · Code pénal, articles 226-1 et 226-2 : capter ou diffuser sans accord l’image d’une personne dans un lieu privé est puni d’un an de prison et de 45 000 € d’amende.
La clause de non-divulgation d’image JMSA, signée par chaque stagiaire : « Je m’engage à ne pas photographier, filmer, enregistrer ni diffuser, sur quelque support que ce soit, l’image ou la voix des stagiaires, formateurs et salariés sans leur accord écrit préalable. » Elle s’applique pendant la formation et après ; tout manquement peut être sanctionné selon le règlement intérieur.
8 — S’entraîner
Les exercices de cette synthèse, puis le quiz général. Tous se corrigent tout seuls, et se refont autant de fois que vous voulez.
Droit, devoir… ou les deux ?
neuf exemples à classer

Voter, payer ses impôts, travailler, faire grève : la réponse n’est pas toujours celle qu’on croit.

Ouvrir l’exercice →
Quel critère est en cause ?
les sept situations de l’activité en binôme

Pour chaque situation de discrimination, le critère interdit par la loi, avec sa correction.

Ouvrir l’exercice →
L’étude de cas : le recrutement
trois questions, trois corrections

Un candidat écarté à cause de son prénom : légal ou non, ce que risque l’entreprise, ce qu’il fallait faire.

Ouvrir l’étude de cas →
Fait, opinion ou publicité ?
huit phrases à classer

La première étape pour ne pas se faire piéger par ce qu’on lit.

Ouvrir l’exercice →
Vraie ou fausse info : les réflexes
un post sur le parc, sept indices

Ce qui doit vous alerter, ce qui vous rassure, et ce qui ne prouve rien du tout.

Ouvrir l’exercice →
Le quiz général
toute la synthèse, en questions courtes

24 questions sur les sept chapitres. À refaire jusqu’au sans-faute.

Lancer le quiz général →
Les neuf points essentiels de la journée
Ce qu’il faut pouvoir expliquer
1Liberté, égalité, fraternité, laïcité : quatre valeurs qui s’appliquent au travail, aux clients comme à l’équipe.
2L’État est neutre ; un salarié d’une entreprise privée est libre de sa religion, sauf restriction justifiée et proportionnée prévue par le règlement intérieur.
3Le Président est élu pour 5 ans, le Gouvernement conduit la politique, le Parlement vote la loi, les collectivités gèrent le local.
4La citoyenneté, c’est des droits, des devoirs, et une participation : voter, s’engager, s’exprimer entre deux élections.
5Au travail, le contrat s’exécute de bonne foi ; le règlement intérieur se respecte et se fait respecter ; le CSE, les syndicats et la grève sont des droits.
6Discriminer, c’est traiter moins bien à cause d’un critère interdit : jusqu’à 3 ans et 45 000 € pour la personne, 225 000 € pour l’entreprise.
7Avant de partager : la source, l’auteur, la date, et d’autres médias. Un fait se vérifie, une opinion se discute.
8Une donnée personnelle ou une image ne s’utilise pas sans raison ni accord. Cyberharcèlement : on garde les preuves, on signale, on appelle le 3018.
9Le MEM ne fait pas que respecter ces règles : il les fait respecter, et y sensibilise son équipe.

Choisissez-en trois et expliquez-les à quelqu’un qui n’a pas suivi la journée, avec une situation vécue dans votre établissement.

La suite du module. L’utilisation responsable de l’intelligence artificielle fait l’objet d’une séance à part : le 27/11/2026 en distanciel pour les MEM, le 11/12/2026 en présentiel pour les AMUM. Les données personnelles et le droit à l’image vus ici y serviront directement.
9 — Quiz général
24 questions sur toute la journée. Les questions et les propositions sont mélangées à chaque lancement : refaites-le plusieurs fois.
Score : 0 / 24